Propriété intellectuelle

Voici les 5 étapes cruciales à la bonne fabrication de structures de balcons, rampes et escaliers:

Conditions d’utilisation

Introduction

Bienvenue sur le site officiel du « Groupe Forgex ». La politique qui suit représente une entente entre vous et le « Groupe Forgex » et administre la façon dont vous allez utiliser le site du « Groupe Forgex » et son contenu. Vous acceptez les modalités et conditions d’utilisations du site du « Groupe Forgex » en entrant sur celui-ci. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas accéder au site ni l’utiliser. Vous comprenez et acceptez que ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Avis de propriété intellectuelle

Le site internet du Groupe Forgex et son contenu (documents, images, textes, photos, nouvelles et informations) a été produit et/ou compilé par le Groupe Forgex et est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et aux droits d’usage y afférant. L’accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété exclusive de la société titulaire du site. Les éléments accessibles sur le site du Groupe Forgex (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données…) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de la société titulaire du site. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée, notamment d’une action en contrefaçon. De plus, si le besoin se présente, vous pourrez signaler également que l’insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de la société éditrice du site. Pour demander une permission, ou d’informer sur la façon d’obtenir une permission, vous pouvez communiquer avec :
Groupe Forgex
630 rue Bériault, Longueuil, Qc, J4G 1S8
Téléphone : (514) 600-4774
Télécopieur : (514)-800-0480
Courriel : info@groupeforgex.com

Exclusion de responsabilité

Les informations fournies sur le présent site sont offertes à titre d’informatif seulement. Ils constituent des renseignements généraux concernant les domaines de la construction, plus précisément, de la restauration, l’entretien, l’installation et la conception de balcons, rampes et escaliers. Ils ne constituent PAS un avis professionnel. Le « Groupe Forgex » n’assume aucune responsabilité quant à tout dommage découlant de la mauvaise utilisation des renseignements fournis sur le présent site Web. Ces renseignements ne constituent pas un avis professionnel et ne devraient pas être perçus comme tels. Le fait de considérer ces renseignements comme un avis professionnel sans en discuter avec un Chargé de projets du « Groupe Forgex » constitue une mauvaise utilisation des renseignements. Le contenu du site Web ne représente pas nécessairement l’opinion du « Groupe Forgex ». Si vous avez besoin de tels services, communiquez avec une entité compétente. Si vous souhaitez retenir les services du « Groupe Forgex », veuillez communiquer avec notre service à la clientèle, qui vérifiera avec vous si notre entreprise peut vous aider. Le site Web du « Groupe Forgex » a été conçu pour constituer une source d’information sur des questions qui pourraient intéresser les clients actuels ou potentiels. Par conséquent, il contient des liens vers des sites de tiers. Ces liens sont fournis à des fins pratiques uniquement et ne signifient pas que le « Groupe Forgex » appuie ou recommande les renseignements contenus sur les sites Web reliés ni que le « Groupe Forgex » garantit leur exactitude, leur actualité ou leur adaptabilité à une fin particulière. Le « Groupe Forgex » n’assume aucune responsabilité quant au contenu ou aux pratiques des sites de tiers.

Protection des renseignements personnels

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons. Les renseignements personnels que vous fournissez au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site web peuvent être utilisés afin de préparer une réponse. Ces renseignements personnels sont recueillis conformément aux dispositions pertinentes des lois habilitantes du Québec et du Canada. Cette information peut être utilisée à des fins statistiques, d’évaluation, de contact et de compte rendu. Il se peut que ces renseignements soient communiqués à des tiers pour des raisons de partenariat ou d’exécution de la demande que vous nous avez fournie. Dans tous les cas, nous nous engageons à ne pas commercialiser les renseignements personnels collectés. Si vous ne souhaitez pas que vos renseignements personnels soient communiqués à des tiers, il vous est possible de vous y opposer au moment de la collecte ou à tout moment par la suite, comme mentionnés dans la section suivante. La transmission de ces renseignements n’est pas protégée. Vous ne devriez donc pas inclure de renseignements personnels de nature délicate, comme votre numéro de carte de crédit, dans votre message. Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Leurs fonctions sont principalement de retracer votre adresse IP (ville et pays d’origine), les pages que vous visitez sur le site, les requêtes que vous effectuez sur le site, et l’heure/jour auquel vous vous êtes connecté. Le recours à de tels fichiers nous permet de comptabiliser des statistiques importantes afin d’offrir un service et un accueil personnalisé et de meilleure qualité. Si vous avez une option de notification de témoin sur votre navigateur, celui-ci devrait repérer les fichiers journaux et témoins du site et vous offrir le choix de les refuser. Si, après avoir lu cette déclaration, vous préférez ne pas soumettre ce formulaire via l’internet, veuillez contacter notre service à la clientèle au 1(855)736-4729 pour une alternative.

Droit d’opposition de retrait et d’accès

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels. Nous nous engageons aussi à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant. Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte. Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion. Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez communiquer avec :
Groupe Forgex
630 rue Bériault, Longueuil, Qc, J4G 1S8
Téléphone : (514) 600-4774
Télécopieur : (514)-800-0480
Courriel : info@groupeforgex.com

Illégalité

L’éventuelle illégalité ou nullité d’un article, d’un paragraphe ou d’une disposition (ou partie d’un article, d’un paragraphe ou d’une disposition) ne saurait affecter de quelque manière la légalité des autres articles, paragraphes ou dispositions de ces conditions d’utilisations, ni non plus le reste de cet article, de ce paragraphe ou de cette disposition.

Langue

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